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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
flash (p. flashes) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de priorité loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
référencement payant loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rachat loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits annexes loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit européen loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de gage loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'asile loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.