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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges fonctionnel d'un produit APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture accroissement des ventes variable descriptive HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques DES : delivered ex sail… named port of destination affichage des prix variation des prix AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales
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