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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.