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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au bail loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de tirage loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'auteur loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.