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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droit européen loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit du marketing loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits annexes loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit compensatoire loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.