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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CEPME : Crédit d'Equipement des PME IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires gel des crédits actions générales de promotion des ventes vérité des prix compensation des risques DES : delivered ex sail… named port of destination FDES : Fonds de Développement Economique et Social CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications
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