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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de recours loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
convention commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
droit exclusif loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
abus de droit loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
radio commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de gage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
droits annexes loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
accord commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit de timbre loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
unité commerciale loc. f.
commercialisable adj.
objectif commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
gestion commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
tableau de bord commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
attraction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
rendement commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
enseignement commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
télévision commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
nom commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
administration commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
direction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
contrôle commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
budget commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
communication commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droiture (en) loc. adv.
barattage commercial n. m.
droit d'établissement loc. m.
clause commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de souscription loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
commercialiser v. tr.
technico-commercial n. m.
droit d'entrée loc. m.
propagande commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
commercialité n. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'asile loc. m.
fonds commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
international commercial terms angl.
tactique commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.