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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit préférentiel loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de rachat loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de propriété loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de visite loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.