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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit commercial loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au bail loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit mou loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de rétention loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle