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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de recours loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de vote loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits annexes loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'option loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de dénonciation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
bail (p. : baux) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la concurrence loc. m.