Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause transitoire
clause abusive
clause pénale
clause pari passu
clause de compétence
clause d'échelle mobile
clause de non-rétablissement
clause de pénétration
clause d'agrément
clause commerciale
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