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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
trafic de destination CVS : correction des variations saisonnières INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité réinvestissement des revenus diversification des produits reconnaissance des marchandises code des douanes domiciliation bancaire des importations et des exportations commission des marchés service de la qualité des produits industriels (SQUALPI)
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