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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales réévaluation libre des bilans promoteur des ventes WCF : fédération mondiale des chambres de commerce CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises stockage des données registre des métiers fermeture à l'épreuve des enfants assainissement des stocks méthodes d'échantillonnage
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