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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marchandises diverses méthode des sections homogènes méthodes de vente réinvestissement des revenus RSE : responsabilité sociale des entreprises commission de la sécurité des consommateurs marché des non-consommateurs relatifs GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification revenu des ménages artificialisation des sols
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