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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CJO : correction des jours ouvrables service des consommateurs échantillonnage par la méthode des itinéraires méthodes d'enquête balance des paiements blocage des prix RGPD : règlement général sur la protection des données méthodes d'identification d'un article BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales promotion des ventes auprès des distributeurs
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