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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause dite de négligence clause de compétence clause transitoire clause de juridiction clause commerciale clause de sauvegarde clause de non-concurrence clause de la nation la plus favorisée clause pari passu clause du client le plus favorisé

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