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  2. recherche à partir du mot clausola en Italien
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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-rétablissement clause d'échelle mobile clause compromissoire clause de pénétration clause d'agrément commission des clauses abusives clause du client le plus favorisé clause incitative clause pénale clause dite de négligence 
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