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Il n'y a qu'un terme pour 'clause' en Anglais (GB)

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-rétablissement clause transitoire clause du client le plus favorisé clause pari passu clause de la nation la plus favorisée clause de premier refus clause de juridiction clause compromissoire clause de pénétration clause incitative

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