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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
juridiction commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
direction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
couverture commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
interaction commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit civil loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fonction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
centre commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de présentation loc. m.
attaché commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
attraction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
technico-commercial n. m.
information commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droits d'auteur loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit litigieux loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
psychologie commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de timbre douanier loc. m.
propagande commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit du marketing loc. m.
risque commercial loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de timbre loc. m.
crédit de droits loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit exclusif loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
rendement commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
conseiller commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
réseau de commercialisation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
appareil commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialité n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
commercialisation n. f.
directeur commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
télévision commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
propriété commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
commercialisable adj.
stratégie commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droits d'accise loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
accord commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
facteur de commercialisation loc. m.
convention commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
international commercial terms angl.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de la concurrence loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit mou loc. m.
publicité commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
nom commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.