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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
abus de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle