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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de gage loc. m.
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
abus de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
commission européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.