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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
crédit de droits loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de place loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de l'entreprise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de propriété loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.