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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droit de place loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de réponse loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.