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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'accise loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit civil loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
UE : Union européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.