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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
commission européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
qui de droit loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.