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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UE : Union européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de réponse loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de présentation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.