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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de visite loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit du marketing loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
référencement payant loc. m.
droit antidumping loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
box (p. boxes) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits annexes loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit privé loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.