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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit européen loc. m.
droit de résiliation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de mouillage loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de recours loc. m.
box (p. boxes) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
offre autopayante loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de circulation loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
qui de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.