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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit européen loc. m.
référencement payant loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de recours loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit civil loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rétention loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'option loc. m.