Nouveaux mots
connaissement de transport combiné (CTC) (loc. m.)
Définition(s)
Document qui matérialise un contrat de transport par au moins deux modes d'acheminement : mer, rail, route, voie d'eau intérieure ou air.
Bien que n'étant pas un véritable connaissement, ce document est reconnu par la jurisprudence comme en tenant lieu. On l'appelle quelquefois : connaissement mixte ou encore 'combiconbill'.
V. Document de transport combiné.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
BIC : bureau international des containers et du transport intermodal LT : Lettre de Transport Aérien LTA : Lettre de Transport Aérien EDIFACT : Echange de Données InFormatisé pour l'Administration, le Commerce et le Transport document de transport combiné publicité dans les moyens de transport récépissé de transport connaissement direct délai de livraison ou de transport transporter
Nouveaux mots