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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière entretien libre ou non directif ou en profondeur annonce marché de gros de matières premières non fongibles BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marketing indifférencié ou non différencié annonce informative BALO : Bulletin d'Annonces Légales Obligatoires rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) annonce en participation
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