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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désassortiment déstockage BOD : Bulletin officiel des douanes salle des ventes gestionnaire des compétences cahier des charges CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières coefficient de capitalisation des bénéfices BEC : bureau d'études commerciales
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