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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
baromètre des marques marché des non-consommateurs partiels marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes théorie des échelles amortissement des immobilisations corporelles échelle paire d'attitudes recouvrement des créances étaler des paiements AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments préparation des commandes
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