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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation recouvrement des créances magasin d'exposition des produits du catalogue indice des prix des produits et services divers effondrement des prix stockage des données rotation des stocks gel des crédits SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements BRI : banque des règlements internationaux
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