Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
indépendance des exercices comptables mix marchandises d'un rayon SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements mécanisme des prix techniques marchandes promoteur des ventes CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics GPA : gestion partagée des approvisionnements Conseil scientifique des indices domaine des collectivités locales
Nouveaux mots