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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges fonctionnel d'un produit balance des paiements Commission d'ouverture des plis courbe des ventes prévision des ventes CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises OFCE : Observatoire Français des Conjonctures Economiques code des douanes coefficient de capitalisation des bénéfices technique des questions
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