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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
agent commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
recherche commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
international commercial terms angl.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
enseignement commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit de vote loc. m.
droit de priorité loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
planification commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de résiliation loc. m.
commercialité n. f.
droit d'auteur loc. m.
interaction commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
gestion commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
études commerciales loc. f. p.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
percée commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
information commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
attraction commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
risque commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
rendement commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
télévision commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit au bail loc. m.
produit commercialisable loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
conseiller commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la concurrence loc. m.
nom commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
directeur commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de tirage loc. m.
communication commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit d'entrée loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
commercialisable adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
appareil commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
politique de communication commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droiture (en) loc. adv.
budget commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
objectif commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de propriété loc. m.
unité commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de circulation loc. m.
droits annexes loc. m.
propriété commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
clause commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
propagande commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
société commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit de la distribution loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
preuve commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit mou loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit européen loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
accord commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
attaché commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.