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droit européen

Résultat de la recherche Genre
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de petite voirie loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits dérivés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit du marketing loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.