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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de vote loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.