A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de propriété loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'appréhension loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de créance loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au bail loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.