A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de reproduction loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de priorité loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de visite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit privé loc. m.