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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous palan à bord loc. adv.
sous-développement n. m.
compensation privée loc. f.
actif sous-jacent loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
contracter v. tr.
vente par souscription loc. f.
sous-traitance de capacité loc. f.
entreprise privée loc. f.
sous-production n. f.
abus de blanc-seing loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
acte de commerce loc. m.
caractère n. m.
sous-agent n. m.
sous-commandier n. m.
acte anormal de gestion loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
contreseing n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
enquête par souscription loc. f.
droit de souscription loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
sous-développé part. passé / adj.
dessous-de-table n. m. inv.
acte authentique loc. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous douane loc. adv.
sous-activité n. f.
sous-commande n. f.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
sous-produit n. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
facteur de dissuasion loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
vente à condition ou sous condition loc. f.
concepteur-rédacteur loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
droit privé loc. m.
sous-louer v. tr.
administrations privées loc. f. p.
caractéristique adj. / n. f.
facteur de production loc. m.
vente sous marque loc. f.
sous-traiter v. tr.
secteur privé loc. m.
sous-traitant n. m.
sous-marque n. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous-rayon n. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
acte exécutoire loc. m.
livraison sous palan loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
retour sous douane loc. m.
sous-consommation n. f.
nuage privé loc. m.
pacte n. m.
caractère saisonnier loc. m.
facteur d'attention loc. m.
effets privés loc. m.
sous seing privé loc. adj.
caractère statistique loc. m.
sous-traitance n. f.
rédacteur-concepteur n. m.
acte de vente loc. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
soldes privés loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.
facteur n. m.
copie privée loc. f.
contrefacteur n. m.
acte de notoriété loc. m.
sous garantie loc. adj.
vente aux sous-enchères loc. f.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle