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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
vente DES CVL : certificat de vérification des livraisons CFE : centre de formalités des entreprises DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi hystérésis des frais techniques marchandes désinvestissement taux des frais de possession d'un article DES : delivered ex sail… named port of destination marché à terme de marchandises
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