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droit européen

Résultat de la recherche Genre
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de recours loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.