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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.