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droit européen

Résultat de la recherche Genre
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
abus de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.