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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit à l'image loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
UE : Union européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
droit civil loc. m.
droit exclusif loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
qui de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.