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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au bail loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de tirage loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de poursuite loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
référencement payant loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit européen loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de visite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.