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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
MEDEF : Mouvement des Entreprises de France port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) marché des non-consommateurs absolus choix des médias et des supports réévaluation libre des bilans désinvestissement bureau d'études CFE : centre de formalités des entreprises cahier des charges inscription des hypothèques
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