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Il n'y a qu'un terme pour 'Zollwert' en Allemand
valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
valeur à neuf ou de reconstitution droit de douane préférentiel dépôt en douane dédouaner DV : distribution en valeur OMD : Organisation Mondiale des Douanes OPCVM : organisme de placement collectif en valeurs mobilières échantillon sans valeur valeur de père de famille marché à terme de valeurs mobilières
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