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droit européen

Résultat de la recherche Genre
qui de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de vote loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit civil loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.