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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.