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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
pacte n. m.
acte normal de gestion loc. m.
sous-traitance n. f.
facteur n. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
compensation privée loc. f.
acte anormal de gestion loc. m.
acte authentique loc. m.
sous-rayon n. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
sous douane loc. adv.
entreprise privée loc. f.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
acte exécutoire loc. m.
effets privés loc. m.
rédacteur-concepteur n. m.
sous-commandier n. m.
facteur de dissuasion loc. m.
caractère saisonnier loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
droit de souscription loc. m.
administrations privées loc. f. p.
retour sous douane loc. m.
contracter v. tr.
sous-consommation n. f.
sous palan à bord loc. adv.
sous-traitant n. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
sous-produit n. m.
abus de blanc-seing loc. m.
sous-agent n. m.
vente par souscription loc. f.
facteur de production loc. m.
acte de vente loc. m.
secteur privé loc. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
nuage privé loc. m.
sous seing privé loc. adj.
facteur d'attention loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
contreseing n. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
entrepôt sous douane loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
économie domestique ou privée loc. f.
copie privée loc. f.
livraison sous palan loc. f.
acte de commerce loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
caractère statistique loc. m.
sous-développement n. m.
droit privé loc. m.
enquête par souscription loc. f.
contrefacteur n. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
caractéristique adj. / n. f.
soldes privés loc. m.
sous-production n. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous-marque n. f.
sous garantie loc. adj.
actif sous-jacent loc. m.
sous-activité n. f.
sous-développé part. passé / adj.
acte de notoriété loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
vente sous marque loc. f.
sous-commande n. f.
sous-louer v. tr.
sous-locataire n. m. / n. f.
sous-traiter v. tr.
sous-traitance de spécialité loc. f.
caractère n. m.