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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mix marchandises d'un rayon CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement ratio d'évaluation des adresses regroupement des achats d'espace AMF : Autorité des Marchés Financiers service des consommateurs RCS : registre du commerce et des sociétés ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing affichage des prix
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