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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges fonctionnel d'un produit traitement automatique des données RSE : responsabilité sociale des entreprises ravitaillement des soutes réceptivité des consommateurs taux des frais de possession d'un article méthode des sections homogènes indépendance des exercices comptables programme des ventes distribution de dividendes
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