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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi DEQ : delivered ex quay… named port of destination revenu des ménages CEPME : Crédit d'Equipement des PME protection et défense des consommateurs COB : Commission des Opérations de Bourse coût et fret (port de destination convenu) désaisonnaliser affichage des prix à l'unité de mesure carnet de commandes
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