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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
destinateur, destinatrice recul des ventes COB : Commission des Opérations de Bourse DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes recouvrement des créances CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation MONEP : marché des options négociables à Paris CVS : correction des variations saisonnières gestion des produits ratio d'évaluation des adresses
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