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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause du client le plus favorisé clause de la nation la plus favorisée clause de non-concurrence clause abusive clause de pénétration clause de juridiction clause transitoire commission des clauses abusives clause dite de négligence clause d'échelle mobile

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