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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
schéma de développement commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
parasitisme commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de propriété loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
information commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
convention commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
budget commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
propriété commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
études commerciales loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
société commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
abus de droit loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'auteur loc. m.
paracommercialisme n. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
technico-commercial n. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'option loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
propagande commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
agent commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'asile loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
unité commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit à l'image loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
international commercial terms angl.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendement commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
parc d'activités commerciales loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
SCU : surface commerciale utile sigle
objectif commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
barattage commercial n. m.
centre commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
radio commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droit de vote loc. m.
couverture commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
interaction commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
publicité commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
directeur commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
percée commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
carte commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits ad valorem loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
preuve commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commercialisable adj.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
recherche commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
risque commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
produit commercialisable loc. m.
communication commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
fonds commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
logistique commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
droit au bail loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialité n. f.
politique de communication commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
semaine commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle