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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
radio commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit civil loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
balance commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit d'auteur loc. m.
percée commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit antidumping loc. m.
conseiller commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
commercialité n. f.
droit de propriété loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
politique commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
droit de tirage loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
nom commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
risque commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
rendement commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit européen loc. m.
droit du marketing loc. m.
contrôle commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
produit commercialisable loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'établissement loc. m.
objectif commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de douane loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de gage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de place loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de l'entreprise loc. m.
attaché commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
planification commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
livré droits acquittés loc. m.
fonction commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
gestion commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
société commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
télévision commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
enseignement commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
clause commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
preuve commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
agent commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
barattage commercial n. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
commercialiser v. tr.
droit d'entrée loc. m.
carte commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
international commercial terms angl.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
psychologie commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
unité commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de rachat loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
paracommercialisme n. m.
interaction commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
accord commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit privé loc. m.
droit de reproduction loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
études commerciales loc. f. p.
commercialisable adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
budget commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.