Dictionnaire commercial
droit de douane préférentiel: Expressions connexes ou similaires
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droit de douane préférentiel
Résultat de la recherche
Genre
déclarant en douane
loc. m.
livré droits acquittés
loc. m.
droit européen
loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés
loc. f.
droits d'enregistrement
loc. m.
droiture (en)
loc. adv.
droit d'attribution d'actions
loc. m.
régime préférentiel
loc. m.
droit de reproduction
loc. m.
bureau de douane
loc. m.
droit de poursuite
loc. m.
droit de résiliation
loc. m.
droit de gage
loc. m.
droits d'affichage
loc. m.
droit d'accès à l'information
loc. m.
droit de souscription
loc. m.
dédouanement
n. m.
droit de timbre
loc. m.
entrepôt sous douane
loc. m.
droit exclusif
loc. m.
droit de mouillage
loc. m.
dépôt en douane
loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes
sigle
prix franco dédouané
loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux
sigle
droit d'entrée
loc. m.
droits annexes
loc. m.
droit antidumping
loc. m.
droit de présentation
loc. m.
droit d'option
loc. m.
retour sous douane
loc. m.
qui de droit
loc. m.
droit de prélèvement
loc. m.
emplacement préférentiel
loc. m.
droit administratif ou public
loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes
sigle
droits spécifiques
loc. m.
droit au bail
loc. m.
classement préférentiel des marques
loc. m.
tarif préférentiel
loc. m.
droit litigieux
loc. m.
droits d'auteur
loc. m.
droit d'auteur
loc. m.
droit du marketing
loc. m.
droits de douane
loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)
loc. m.
droits d'octroi de mer
loc. m.
droit de la concurrence
loc. m.
valeur en douane
loc. f.
droits d'accise
loc. m.
prix loco dédouanement
loc. m.
droit privé
loc. m.
droit de place
loc. m.
droit de recours
loc. m.
droit d'établissement
loc. m.
droit préférentiel
loc. m.
droit compensatoire
loc. m.
droit de vote
loc. m.
obligation cautionnée en douane
loc. f.
prix préférentiel
loc. m.
abus de droit
loc. m.
droit de timbre douanier
loc. m.
droit de priorité
loc. m.
droit de la distribution
loc. m.
droits ad valorem
loc. m.
droit de circulation
loc. m.
agent en douane
loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
sigle
dédouaner
v. tr.
vente rendu droits acquittés
loc. f.
droits de petite voirie
loc. m.
taux d'intérêt préférentiel
loc. m.
droit de l'entreprise
loc. m.
droit de créance
loc. m.
droits dérivés
loc. m.
commissionnaire en douane
loc. m.
entrepôt de douane
loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial
loc. m.
droit mou
loc. m.
droits de grande voirie
loc. m.
droit de dénonciation
loc. m.
expert en douane
loc. m.
droit de propriété
loc. m.
soumission en douane
loc. f.
droit d'asile
loc. m.
droit de rétention
loc. f.
crédit de droits
loc. m.
atteinte aux droits
loc. f.
droit civil
loc. m.
droit de visite
loc. m.
droits d'accès à un marché
loc. m.
Droit en imsage
n. comp. m.
droit de réponse
loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
tarif douanier ou des douanes
loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
DPA : droit de première accession
loc. m.
code des douanes
loc. m.
sous douane
loc. adv.
droit de la consommation
loc. m.
droit de rachat
loc. m.
droit commercial
loc. m.
droit d'appréhension
loc. m.
droit de tirage
loc. m.
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