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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits annexes loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de rétention loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit antidumping loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.