A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de réponse loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.