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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit à l'image loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Fonds européen d'investissement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
qui de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit mou loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.