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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
crédit de droits loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de reproduction loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit civil loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
UE : Union européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit litigieux loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.