A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit exclusif loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de place loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
abus de droit loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de gage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit privé loc. m.
droit de circulation loc. m.