A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'établissement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle