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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de gage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits annexes loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de la distribution loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de tirage loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de circulation loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
référencement payant loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droit litigieux loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
box (p. boxes) n. m.