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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de dénonciation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
crédit de droits loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de recours loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'entrée loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de résiliation loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la distribution loc. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit civil loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit européen loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.