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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit privé loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit mou loc. m.
droit de mouillage loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de priorité loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
offre autopayante loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de place loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
non-dit (p. non-dits) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de rachat loc. m.
référencement payant loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit européen loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de poursuite loc. m.