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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi cumul des ventes rendu ex ship... (port de destination convenu) mécanisme des prix état des échéances des créances et des dettes cahier des charges fonctionnel d'un produit variable descriptive distribution de dividendes promotion des ventes auprès de la force de vente décroissance des coûts
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