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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
études commerciales calendrier des insertions méthodes d'enquête conditionnement des masses ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services cahier des charges fonctionnel d'un produit escalade des prix CJCE : cour de justice des communautés européennes AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments
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