Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
stockage des données CJO : correction des jours ouvrables dessous-de-table CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) code des marchés publics destination baromètre des marques rendu ex ship... (port de destination convenu) théorie des systèmes
Nouveaux mots