A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de timbre douanier

Résultat de la recherche Genre
droit de douane préférentiel loc. m.
douanier, douanière adj. / n. m. / n. f.
droits dérivés loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
papier timbré loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit du marketing loc. m.
préférence douanière loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
TDC : tarif douanier commun sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
carnet de timbres-prime loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
timbre de quittance ou timbre-quittance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
facture douanière loc. f.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
nomenclature douanière loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de souscription loc. m.
timbre de dimension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
timbre fiscal loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
timbre-prime ou timbre d'escompte ou timbre-ristourne n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
régime douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
territoire douanier français loc. m.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CCED : Commission de Conciliation et d'Expertise Douanières sigle
déclaration douanière loc. f.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.