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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'option loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de petite voirie loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit du marketing loc. m.
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.