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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de la consommation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de rétention loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de circulation loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.