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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de créance loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de priorité loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit compensatoire loc. m.
abus de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.