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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'observation stockage des données rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) domaine des collectivités locales CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures budget des ventes comptabilité des dépenses engagées théorie des jeux calendrier des promotions de vente
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