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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
référencement payant loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit européen loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit civil loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits spécifiques loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
crédit de droits loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.