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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
mécanisme des prix CVL : certificat de vérification des livraisons budget de promotion des ventes OJD : Office de justification de la diffusion des supports de presse revenu des ménages commission des sondages CFE : centre de formalités des entreprises plan de développement des produits modes de diffusion d'une publication promotion des ventes auprès des consommateurs
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