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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
politique de communication commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
commercialisable adj.
propagande commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
droit privé loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits annexes loc. m.
balance commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
objectif commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
clause commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de mouillage loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de la distribution loc. m.
propriété commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
budget commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
conseiller commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de la consommation loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
gestion commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
directeur commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
SCU : surface commerciale utile sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit au bail loc. m.
centre commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
fonction commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
recherche commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
radio commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
agent commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
saturation commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit civil loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
barattage commercial n. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit litigieux loc. m.
contrôle commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de créance loc. m.
droits d'affichage loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
direction commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
risque commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
déficit de la balance commerciale loc. m.
convention commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
international commercial terms angl.
administration commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
percée commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de priorité loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
facteur de commercialisation loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
attraction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
politique commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit européen loc. m.
droit de circulation loc. m.