Dictionnaire commercial
droit de douane préférentiel: Expressions connexes ou similaires
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droit de douane préférentiel
Résultat de la recherche
Genre
dépôt en douane
loc. m.
droits spécifiques
loc. m.
Droit en imsage
n. comp. m.
droit de rétention
loc. f.
droit litigieux
loc. m.
droit d'entrée
loc. m.
droit exclusif
loc. m.
droit de rachat
loc. m.
droit de dénonciation
loc. m.
sous douane
loc. adv.
droits d'accès à un marché
loc. m.
droits dérivés
loc. m.
droit d'établissement
loc. m.
droit de circulation
loc. m.
droit du marketing
loc. m.
droit au bail
loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés
loc. f.
droit de vote
loc. m.
prix franco dédouané
loc. m.
droit européen
loc. m.
droit de visite
loc. m.
droit d'auteur
loc. m.
droit compensatoire
loc. m.
classement préférentiel des marques
loc. m.
droit d'asile
loc. m.
crédit de droits
loc. m.
commissionnaire en douane
loc. m.
abus de droit
loc. m.
valeur en douane
loc. f.
droit de poursuite
loc. m.
droits ad valorem
loc. m.
dédouaner
v. tr.
vente rendu droits acquittés
loc. f.
tarif douanier ou des douanes
loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
qui de droit
loc. m.
atteinte aux droits
loc. f.
droit mou
loc. m.
droit de timbre
loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux
sigle
obligation cautionnée en douane
loc. f.
prix loco dédouanement
loc. m.
droits de grande voirie
loc. m.
droits d'enregistrement
loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)
loc. m.
emplacement préférentiel
loc. m.
droit de la concurrence
loc. m.
droit de reproduction
loc. m.
droit de résiliation
loc. m.
droit de créance
loc. m.
droit d'appréhension
loc. m.
droit à l'image
loc. m.
droits de douane
loc. m.
droits d'accise
loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes
sigle
bureau de douane
loc. m.
taux d'intérêt préférentiel
loc. m.
dédouanement
n. m.
droit d'option
loc. m.
soumission en douane
loc. f.
droit de priorité
loc. m.
droit préférentiel
loc. m.
droit de présentation
loc. m.
droit d'accès à l'information
loc. m.
droit de propriété
loc. m.
expert en douane
loc. m.
droits d'octroi de mer
loc. m.
entrepôt de douane
loc. m.
droits d'auteur
loc. m.
prix préférentiel
loc. m.
régime préférentiel
loc. m.
retour sous douane
loc. m.
droit commercial
loc. m.
droit de tirage
loc. m.
droit de la distribution
loc. m.
tarif préférentiel
loc. m.
droit de recours
loc. m.
droit de prélèvement
loc. m.
agent en douane
loc. m.
droit de la consommation
loc. m.
DPA : droit de première accession
loc. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes
sigle
droit de souscription
loc. m.
droit d'attribution d'actions
loc. m.
droit de timbre douanier
loc. m.
droit de gage
loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
loc. adj.
droits d'affichage
loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial
loc. m.
droit civil
loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
sigle
droiture (en)
loc. adv.
livré droits acquittés
loc. m.
déclarant en douane
loc. m.
droit antidumping
loc. m.
droits de petite voirie
loc. m.
droits annexes
loc. m.
droit de place
loc. m.
code des douanes
loc. m.
entrepôt sous douane
loc. m.
droit de mouillage
loc. m.
droit administratif ou public
loc. m.
droit privé
loc. m.
droit de réponse
loc. m.
droit de l'entreprise
loc. m.
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