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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'asile loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit civil loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit à l'image loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droiture (en) loc. adv.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.