A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'option loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
droit commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit civil loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.