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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de tirage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de présentation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de vote loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.