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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause résolutoire clause transitoire clause de non-concurrence clause de pénétration clause de non-rétablissement clause pari passu clause de premier refus clause abusive clause du client le plus favorisé clause incitative

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