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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
amortissement des immobilisations incorporelles étude de marché descriptive animateur des ventes, animatrice des ventes désir réinvestissement des revenus NAP : nomenclature des activités et des produits BIC : bureau international des containers et du transport intermodal dérapage des prix code des marchés publics artificialisation des sols
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