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valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
jour de valeur ou jour de banque valeur économique ajoutée de l'entreprise valeur à neuf ou de reconstitution valeur d'assurance BOD : Bulletin officiel des douanes analyse de la valeur valeur non marchande valeur d'échange valeur actualisée SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières
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