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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

commission des clauses abusives clause de sauvegarde clause de non-rétablissement clause de juridiction clause de pénétration clause transitoire clause dite de négligence clause d'agrément clause d'échelle mobile clause du client le plus favorisé

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