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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits de douane loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de présentation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'asile loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de souscription loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
crédit de droits loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle