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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de circulation loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droiture (en) loc. adv.
directive communautaire ou européenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.