A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits spécifiques loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de recours loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit à l'image loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
qui de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit civil loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle