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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droit du marketing loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits dérivés loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
UE : Union européenne sigle
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de douane loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit à l'image loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'asile loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'auteur loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.