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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
crédit de droits loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de vote loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rachat loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.