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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits de douane loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
taux d'écoute loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
journal (p. journaux) n. m.
taux d'obsolescence loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux bonifié loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
capitaux n. m. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
coût aux mille contacts utiles loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de couverture des importations loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de l'intérêt légal loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de capitalisation boursière loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux d'observation loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'épargne loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
capitaux flottants loc. m.
marché des capitaux loc. m.
capitaux permanents loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
liste de cadeaux loc. f.
taux de rentabilité loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
crédit de droits loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
évasion des capitaux loc. f.
bureaux à la carte loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de retour loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de fidélité loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux plancher loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
terminal, terminaux n. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux d'usure loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
magasins généraux loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de transformation loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'échange loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
taux plafond loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
capitaux propres loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux n. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
faux n. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'équipement loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de réponse loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de circulation loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
comptes spéciaux loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
taux actuariel loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits ad valorem loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
vente aux enchères loc. f.
faux fond n. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
taux de duplication loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
frais généraux loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits annexes loc. m.
droits d'accise loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
nominal, nominale, nominaux adj.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de biens sociaux loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits dérivés loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de service loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de distribution loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux d'investissement loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
marché de travaux loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marginal, marginale, marginaux adj.
faux fret loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.